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Conseil municipal : réunion du 13 avril 2016

lundi 2 mai 2016

Présents : Jean-Denis Bourcy, Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Sébastien Simonneton, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Matthieu Gauthier, Philippe Beaujard, Jean-François Moreau
Excusé : Patrick Mollas

Danielle Troubat est élue secrétaire de séance.

Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2016

Après lecture par le Maire, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

Vote des comptes de gestion et administratifs 2015

Présentation des comptes de gestions et administratifs par Pierre Puiboube.
Commune (Résultat 2015) :
Excédent d’investissement : 103 504,15€
Excédent de fonctionnement : 93 045.88€

CCAS (Résultat 2015)
Excédent de fonctionnement : 242.05 €
Après délibération les membres du conseil ont voté à l’unanimité leur approbation.

Assainissement (Résultat 2015)
Solde d’exploitation : 5439.84€
Solde d’investissement : 36112.81€
Après délibération, le conseil a voté : pour 8 voix, contre 1 voix

Vote des budgets primitifs 2016

Budget primitif CCAS :
Il s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement pour la somme de
242.05 euros. Voté à l’unanimité.

Budget primitif Assainissement :
Il s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement pour la somme de 10 639.84€ et en investissement pour la somme de 38 744.81€.
Adopté à la majorité (9 pour, 1 contre).

Budget primitif Commune :
Il s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement pour la somme de 684 882.83 euros et en investissement pour la somme de 449 880.98 euros
Adopté à l’unanimité.

Taxes locales d’imposition

Le Maire propose de reconduire le taux d’imposition de l’année passée.
Taxe habitation : 8.54%
Taxe foncier bâti : 10.81%
Taxe foncier non bâti : 44.72%
Assainissement : suite à une forte augmentation de la consommation d’eau et d’électricité, il est souhaité par l’ensemble des membres de l’assemblée, qu’une étude des différentes factures liées aux associations soient réalisées par la commission des associations avant présentation au Conseil Municipal. A compter du 1er juillet 2016, le Conseil a voté à l’unanimité l’augmentation des taxes de 2.5% (Prime fixe : 12,86€, Taxe assainissement : 0.8709 €)

Budget CCAS

Le Maire indique que sur information de Madame La Trésorière, il est possible de clôturer le budget du CCAS, qui ne comporte aucun mouvement depuis plusieurs années, avec reversement au budget principal de la commune.
Accord unanime pour la clôture du CCAS au 31 décembre 2016.

Questions et affaires diverses

Chêne au stade :
Suite à la dernière réunion, Alain Luquet donne lecture d’un devis de l’entreprise Cecchetti d’un montant de 374.40€ pour l’abattage de l’arbre.
Après délibération, accord unanime pour validation de ce devis.

Désignation d’un conseiller chargé de la sécurité routière :
Matthieu Gauthier est désigné

Caserne des pompiers :
Début des travaux prévus le 18 avril 2016.

Commission des travaux :
Suite à la réunion du 28 mars avec déplacement sur la commune, des devis vont être demandés pour plusieurs chantiers.

Installation d’une infirmière libérale sur le territoire de la commune :
Elle est effective depuis le 2 mai 2016.

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