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Conseil municipal : réunion du jeudi 7 juin 2007
par
Daniel Grosvallet
le lundi 18 juin 2007
le lundi 18 juin 2007
Le conseil municipal de Peyrat-la-Nonière s’est réuni le jeudi 7 juin 2007 à 20h30, sous la présidence de Guy de Lamberterie, maire.
Présents : Guy de Lamberterie, Jean-Denis Bourcy, Jean-Pierre Mollas, Marinette Alvard, Élizabeth Chazat, Marie-Hélène Giraud, Jean-François Moreau Jacques Calard + Pierre Puiboube Excusés : Daniel Grosvallet, Alain Luquet. Absent : Joël Simonneton.
Lotissement
Dans les conditions particulières de la vente du lotissement, il était stipulé « la SARL Contraste France (...)