Réunion du Conseil Municipal du 24 février 2023
Article mis en ligne le 5 mai 2023

par Karine Millet

PRESENTS : Alain LUQUET, Pierre PUIBOUBE, Karine MILLET, Danielle TROUBAT, Philippe BEAUJARD, Jean-Luc DELARBRE, Mathieu DUJON, Olivier MOREAU, Michel NICOLAON, Sébastien SIMONNETON

Désignation secrétaire de séance :
Madame Karine Millet est élue secrétaire de séance.

Compte rendu séance du 17 décembre 2022 :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2022. Celui-ci est approuvé à 9 voix pour, 1 abstention.

Reprise épicerie Madame COSTA :
Madame Costa a candidaté à la reprise de l’épicerie dès lors que le rachat par la Mairie aura été effectué. Elle présente son fort intérêt pour reprendre et développer cette activité, notamment avec le point poste et de plus elle dispose également d’autres projets permettant l’agrandissement du commerce : vente de fromage local.
La Mairie est entrain de mettre en œuvre les démarches nécessaires à l’acquisition de cet immeuble, quant à Madame Costa, elle financerait les rayons et l’aménagement intérieur.
Il a été conseillé à Madame Costa de se renseigner auprès de différentes enseignes, afin de connaître les propositions envisageables.
Il est fait état d’un montant de loyer avant travaux à hauteur de 300 €. Celui-ci sera révisé en fonction des dépenses effectuées par la Mairie, de plus il sera assorti d’un contrat.

Délibération achat maison de Madame BREDIER :
Monsieur le Maire indique que le bâtiment dans lequel se trouvait l’ancien commerce alimentaire de la commune est en vente. Il propose que la commune devienne propriétaire de ce bien afin de pouvoir mettre en œuvre la réouverture de ce commerce dans le bourg.
Madame BREDIER a fixé le montant de son bien à 60 000 euros.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité se sont prononcés favorablement à l’achat de bâtiment.

Délibération chemins de randonnées nouveaux itinéraires :
Monsieur le Maire présente l’ébauche de circuit de la commune de Peyrat-la-Nonière conçu par le Cercle Cycliste Mainsat Evaux. Celui-ci comprend un devis d’un montant total de 978.76 euros, pour un circuit balisé de 53km.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la demande.

Délibération chemin Haute-Serre Monsieur BONAVENTURE :
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du devis de l’entreprise de travaux agricoles de Monsieur SIMONNETON ayant pour objet l’élargissement du chemin de Monsieur BONAVENTURE d’un montant de 1968 euros TTC.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le présent devis à la majorité, 8 voix pour et 2 abstentions.

Questions diverses :
Danièle TROUBAT Demande au Conseil Départemental les arrêts du bus, notamment s’il y’en a un à Haute-Serre.

Sébastien SIMONNETON RAS

Pierre PUIBOUBE RAS

Alain LUQUET Date commission des travaux ? samedi 4 mars 10h30
Changement WC chez Monsieur Nicolaon : ok. Il faut juste l’acheter, Monsieur Nicolaon le changera.

Question à Michel Nicolaon : Bois (section) qui tombent sur les fils. (Appartient à Chez Raynaud) Contrôle des puisards. Compte rendu donné à Philippe Beaujard.

Mathieu DUJON Toilette des champs Meaux ?
Quel prix pour l’ancienne chambre froide de la cantine ?
Décision est prise de lui donner en échange de l’enlèvement.

Karine MILLET Lettres de demandes de subvention diverses associations données.
Présentation AGA EC Peyrat23 et de leur bulletin.
Remontées des demandes diverses :
• Toilettes publiques à ouvrir et à identifier car aucun panneau, les faire nettoyer régulièrement car souvent sales.
• Meilleure position de la table à pique-nique pour que les cyclistes en profitent selon les parcours.
Information :
• Achats faits pour les pharmacies garderie et cantine.
• La mairie ne jouit pas de droit de préemption mais est soumise au droit national de l’urbanisme. Le mieux est d’obtenir un accord amiable (négociation)
Un arrêté municipal a-t-il été pris pour la sortie Carnaval des écoles dans le Bourg ? le Maire verra lundi.

Olivier MOREAU RAS

Philippe BEAUJARD Deux fois les lumières du stade étaient allumées à 22h30 et à minuit vingt minutes, et personne sur le terrain. Alors qu’il y a un arrêté de la Ligue (sobriété énergétique). Pierre va remonter les doléances.

Jean-Luc DELARBRE RAS

Michel NICOLAON Y’a-t-il des fossés en prévision ?
Réfection des routes ? pas de subvention du département en 2023.
Date pour la commission des finances ?
Ouverture du commerce : peut-être envisager une commission consultative communale.
Question et remarques sur les saignées qui ont été faites.
Question sur l’emprunt fait pour le salon.

Au cours des questions diverses une altercation s’est produite entre Monsieur Beaujard et Madame Millet, de ce fait Madame Millet a souhaité quitter la séance.

La séance a repris et Madame Danièle Troubat a été réélu secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande à rajouter à l’ordre du jour la question du syndicat supra pour la gestion de l’eau et lis la lettre reçue.

Délibération projet supra-syndicat :
Monsieur le Maire donne lecture du courrier et de la délibération n°2022-35 du SIAEP de la Rozeille acceptant la création d’un supra-syndicat de production et d’interconnexion d’eau potable.
Pour rappel, six unités de gestion de l’eau potable, les SIAEP de la Région de Boussac, de la Rozeille, de la Vallée de la Creuse, d’Ahun, du Bassein de Gouzon et de la Communauté d’Agglomération de Guéret, sont à l’initiative de cette création.
Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer sur l’adhésion du SIAEP de la Rozeille au syndicat mixte de production et d’interconnexion d’eau potable.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis défavorable à l’adhésion du SIAEP de la Rozeille, 9 voix contre et 1 abstention.

La séance a été levé à 22h09.