Réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 septembre 2021

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales, délibération modificative du budget, rapport CLECT, contrat agent administratif, questions et affaires diverses et point avec chaque conseiller sur son secteur.

Article mis en ligne le 5 janvier 2022

par Karine Millet

PRESENTS : Alain Luquet, Karine Millet, Mathieu Dujon, Michel Nicolaon ,Olivier Moreau, Philippe Beaujard, Jean-Luc Delarbre,Sébastien Simonneton, Pierre Puiboube, Danielle Troubat.

Désignation secrétaire de séance :
Danielle TROUBAT est élue secrétaire de séance

Compte rendu séance du 09 JUILLET 2021 :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 09 JUILLET 2021.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Amendes de police  :
Présentation du montant octroyé pour l’année 2020 : soit 474.84€
Le conseil valide cette attribution à l’unanimité et s’engage à la réinvestir dans l’achat de panneaux de signalisation et produits visant à améliorer la sécurité routière.

FPIC : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Mr le maire donne connaissance aux conseillers des différents modes de répartition proposés.
Le conseil à l’unanimité retient la méthode de répartition de droit commun pour un montant de 6819€.

Délibération modificative du budget :
Mr le Maire explique qu’une délibération modificative du budget est nécessaire suite à l’enregistrement des reste à réaliser au compte 2232 au lieu du 2132.
Le conseil accepte à l’unanimité le mouvement de la somme de l’article 2232 au 2132.

Rapport CLECT :
Mr le Maire présente le rapport de la CLECT du 20/05/2021 concernant le transfert de charges et valide le présent rapport à l’unanimité

Courrier Mr Farigoux :
Mr le Maire donne lecture d’un courrier reçu de Mr Farigoux sollicitant la fourniture et la mise en place de tout-venant sur le chemin reliant Vauzelles à Angly au niveau du petit ruisseau et il souhaiterait fournir et poser un tuyau afin de canaliser l’eau du ruisseau.
Le conseil après en avoir délibéré propose qu’une visite sur site soit effectuée lors d’une prochaine réunion de la commision des travaux pour vérifier sa demande et voir ce qui peut-être envisagé.

Contrat agent administratif :
Mr le maire informe que le contrat CDD de l’agent administratif MARTIN Muriel arrive à son terme au 31/12/2021 donc nécessite son renouvellement et la publication de l’offre d’emploi.
APPROBATION à l’unanimité pour le renouvellement du contrat de l’agent MARTIN Muriel.

Questions et affaires diverses :
Mr Le Maire  :
Informe de la demande du Dr HASSAIRI d’un état récapitulatif des recettes et dépenses pour le bâtiment du cabinet médical depuis son arrivée en 2004.
Présente le devis de l’entreprise Simonneton pour le nettoyage des parcelles vacantes au lotissement Champ Meaux s’élevant à la somme TTC de 1 188 €
devis validé à l’unanimité
Mr Simonneton Sébastien quitte la salle le temps de la délibération

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur  :

Karine MILLET
- donne l’information d’échanges par mails avec Mr Grosvallet toujours en lien avec la suppression d’une subvention à la section patrimoine de l’EC Peyrat.
- avise qu’elle a débuté les entretiens avec les agents communaux employés à l’école.
- vérification et validation des menus de la cantine, quelques modifications à apporter.

Olivier MOREAU
- Travaux chemin la Foudrasse effectués par l’entreprise PINET BTP
- poubelles Angly : félicitations pour le nettoyage et la mise en place d’affiche par les agents.

J-Luc DELARBRE
- état défectueux du miroir au village d’Angly

Philippe BEAUJARD RAS
- maison Gorgeard à vendre ?

Danièle TROUBAT
Projet de concours de fleurissement du bourg et villages de la commune.

Michel NICOLAON
- état d’avancement du projet d’agrandissement du bâtiment du stade ? Plans ? Permis de construire déposé ?
- affaire Cecchetti : envisage l’envoi d’un courrier à la préfecture et au procureur.

Mathieu DUJON
- interroge sur qui paye l’eau au stade ?
- arrosage du stade ?

Sébastien SIMONNETON RAS

Pierre PUIBOUBE
- rapport suite au contrôle des archives communales.

La séance est levée à 22h40