Conseil municipal : réunion du 13 novembre 2020

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 13 novembre à 20 heures.

Article mis en ligne le 5 décembre 2020
dernière modification le 1er juin 2021

par Karine Millet

Présents  : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Karine Millet, Danielle Troubat adjoints, Jean-Luc Delarbre, Olivier Moreau, Michel Nicolaon, Mathieu DUJON, Sébastien SIMONNETON, Philippe BEAUJARD

Monsieur Pierre PIUBOUBE est élu secrétaire de séance.

PRESENTATION OFFRES MARCHE PUBLIC
Présentation de l’analyse des offres lot par lot, déposées pour le marché public «  réhabilitation d’un logement et création d’un salon de coiffure  » par l’architecte maître d’œuvre Béatrice BAUDOIN. 3 lots sont infructueux par manque de candidature (lots 2,3 et 7).

Approbation des entreprises retenues à l’unanimité par le conseil

Lot 1
Démolition-maçonnerie
Entreprise Bouillot pour 49 000.00€ HT

Lot 2
Charpente-couverture A relancer

Lot 3
Menuiserie A relancer

Lot 4
Plâtrerie-isolation
Entreprise SAPP pour 20 900.85€ HT

Lot 5
Carrelage-faïence
Entreprise De Miranda pour 10 377.50€ HT

Lot 6
Peinture sols collés
Entreprise couleur déco pour 8 818.50€ HT

Lot 7
Plomberie-sanitaire A relancer

Lot 8
Elec-chauffage elec-VMC
Aubusson élec pour 19 530.21€ HT

Relance des lots infructueux auprès d’entreprises locales
Notification des entreprises non retenues sous 11 jours.

Approbation du compte rendu de la réunion du 25/09/2020  :
Lecture faite par Monsieur le Maire.

Approbation par l’ensemble du conseil

Répartition FPIC (fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales)
Monsieur le Maire explique les différents choix de répartition, suivant annexe fournie par com com  :

Droit commun  : reversement communes  : 27 611€ pour commune Peyrat  : 8 447€

Dérogatoire libre  : délibération com com  : part communale  : 273 682€ pour commune Peyrat 8 447€

Acceptation à l’unanimité pour répartition droit commun.

Dossier travaux «  pont de l’Epaillard  »
Présentation par Monsieur le Maire des 2 devis établis par les entreprises

Entreprise Janicaud  : 7 303.00€

Entreprise PINET BTP  : 5 977.25€

Devis entreprise PINET BTP retenu à l’unanimité, travaux à réaliser en période d’assec.

Devis entreprise Galland  : pièce chaudière
Acceptation à l’unanimité par le conseil, du devis d’un montant de 1 362.84€ TTC

Mise à disposition du service administratif au SIVOM (1h1/2 hebdomadaire)
Continuité de la mise à disposition du service administratif de la commune au service du SIVOM sur la base de 1h1/2 hebdomadaire.

Accepté à l’unanimité.

RIFSEEP
Accord à l’unanimité pour versement du RIFSEEP en 2020
Agents techniques  : 50%
Agents administratifs  : 100%

Questions et affaires diverses   :

Chemin de Vauzelles  : présentation par Mr le Maire d’un devis établi par l’entreprise Simonneton pour un montant de 1 050.00€ HT

Vote à main levée  : 1 contre, 4 pour, 4 abstentions donc devis accepté par la majorité exprimée.( à faire confirmer par le service légalisation de la sous-préfecture).
Mr Beaujard Philippe réclame qu’un écrit soit établi avec Mr Farigoux afin qu’il laisse l’accés libre au chemin.

Facture Simonneton   :
Acceptation à l’unanimité de la facture : fauchage accotements communaux  : 5 460.00€ TTC

Arbre chemin Route de St Julien  :
Sapin appartenant à Mr JP RIBOT, tombé dans le chemin communal
Mathieu DUJON propose que le propriétaire l’exploite pour dégager le passage sinon si intervention de l’agent communal pour effectuer le travail à sa place, lui adresser une facturation.

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur  :

Olivier MOREAU
RAS

J-Luc DELARBRE
RAS

Philippe BEAUJARD
Possibilité emploi agent supplémentaire pour mise en place convention avec caserne (manque de disponibilité de pompier)
Elargissement SIVOM (sollicitation commune supplémentaire) pour création emploi  ?

Danièle TROUBAT
Agrandissement cimetière avec terrain Mr RIBOT  ?

Michel NICOLAON
Nettoyage place Jean FAVARD  ?
D’autres questions diverses, mais seront vues lors d’un prochain conseil ou transmises par courrier…

Mathieu DUJON
Où en est la proposition pour achat parcelles «  champ Meaux  »  ?

Karine MILLET
Compte rendu réunion AGIR  : proposition de services administratifs à la disposition des populations des communes de la Com Com via un BUS itinérant. 9 communes ont été retenues, dont Peyrat pour un passage le lundi  ?
Nettoyage de la pêcherie de chez Raynaud  ?

Sébastien SIMONNETON
RAS

Pierre PUIBOUBE
RAS

La séance est levée à 22h30