Conseil municipal : réunion du 05 juin 2020

Mercredi 4 novembre 2020

Le conseil municipal s’est réuni le 05 juin à 20h Réattribution commissions et secteurs suite à démission de Mr Patrick Mollas, point sur les travaux, remplacement sur le poste d’adjoint administratif, questions diverses

PRESENTS : Alain Luquet, Philippe Beaujard, Jean-Luc Delarbre, Mathieu Dujon, Karine Millet, Olivier Moreau, Michel Nicolaon, Pierre Puiboube, Sébastien Simonneton, Danielle Troubat

Secrétaire de séance : Karine Millet est élue secrétaire de séance

Compte rendu séance du 23 mai 2020

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 23 mai 2020. Celui-ci est approuvé à l’unanimité

Démission d’un conseiller municipal

Le maire donne connaissance de la lettre de démission de Patrick Mollas de son poste de conseiller municipal. A réception une copie a été adressée à Monsieur le Sous-Préfet. Le conseil municipal siégera à 10 conseillers.

Modifications suite à la démission

Les commissions et le secteur qui avaient été attribués à Patrick Mollas ont été redistribués selon le tableau ci-dessous :

SYNDICATS TITULAIRES SUPPLEANTS
SDEC (2+2) DUJON Mathieu SIMONNETON Sébastien PUIBOUBE Pierre MILLET Karine
SIAEP DE LA ROZEILLE (2+2) PUIBOUBE Pierre LUQUET Alain MILLET Karine NICOLAON Michel
SIVOM PEYRAT/LE CHAUCHET/TARDES/LASERRE (4) LUQUET Alain SIMONNETON Sébastien DELARBRE Jean-Luc MOREAU Olivier
SIVOSCSS DE CHENERAILLES (2) TROUBAT Danielle MILLET Karine
SYNDICAT DU BASSIN DE LA VOUEIZE LUQUET Alain
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE(1+1) BEAUJARD Philippe MOREAU Olivier
CNAS (1 élu + 1 agent) TROUBAT Danielle, GORSSE Evelyne
COMMISSIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
COMMUNAUTE DE COMMUNES LUQUET Alain PUIBOUBE Pierre
CLECT TROUBAT Danielle MILLET Karine
ÉCOLES MILLET Karine TROUBAT Danielle DUJON Mathieu BEAUJARD Philippe
TRAVAUX, CADRE DE VIE LUQUET Alain DELARBRE Jean-Luc BEAUJARD Philippe NICOLAON Michel TROUBAT Danielle MOREAU Olivier
INFORMATION COMMUNICATION MILLET Karine NICOLAON Michel
FINANCES TROUBAT Danielle PUIBOUBE Pierre MOREAU Olivier NICOLAON Michel MILLET Karine
FOYER, VIE ASSOCIATIVE MILLET Karine + représentants des associations
SENTIERS DE RANDONNEE (1) NICOLAON Michel

Situation travaux

Suite à la réunion de la commission des travaux du 27 mai 2020, des devis ont été demandés pour le logement communal, 8 place du monument.

Les sociétés Colas, Eurovia et Ponzo seront sollicitées pour la réfection des rues du bourg.

Travaux à Vauzelles : une visite complémentaire sera nécessaire suite à la demande de Monsieur Farigoux.

Monsieur le maire propose de faire chiffrer le nettoyage des terrains situés Lotissement des Champs Meaux et propriété de la commune. Il est souhaité que ces terrains soient remis en vente.

Décision : Approuvé à l’unanimité

Désignation coordonnateur SPS pour travaux 9 place du Monument

Monsieur le Maire donne connaissance des devis pour le choix d’un coordonnateur sécurité nécessaire pour les travaux à réaliser 9 place du Monument

  • SARL CORDIA : 1558.80€ TTC
  • QUALICONSULT : 1656.00€ TTC

La SARL CORDIA est choisie à l’unanimité

Participation de la commune au stock de masques départemental

Monsieur le Maire, indique que le 25 mars 2020, la Présidente du Conseil Départemental, sollicitait les communes du département pour participer à la constitution d’un stock tampon de masques affectés aux soignants, personnel de santé et personnels à risques. Accord de principe, donné pour 250€ de participation de la commune et commande de 100 masques (50 FFP2 ET 50 masques chirurgicaux,destinés au personnel de la collectivité). Demande de validation de cette participation par le Conseil Municipal. Accord unanime

Attribution fonds de concours com-com réouverture boucherie

Dans le cadre de la politique locale du commerce, la communauté de commune Marche Combraille en aquitaine, peut verser un fonds de concours. Suite aux travaux réalisés pour la mise aux normes de la boucherie, et par délibération 2019-234, la somme de 1088.55€ a été attribuée à la collectivité. Une délibération concordante doit être prise par le conseil municipal.

  • Montant des dépenses : 16 746.89€ HT
  • Montant des recettes : 16 746.89€ HT ( DETR : 5861.41€ ; COM-COM : 1 088.55€ ; FONDS PROPRES COMMUNE : 9 796.93€)

Accord unanime

Création poste adjoint administratif principal de 2e classe

Suite au départ en retraite de l’agent administratif au 31 décembre 2020, et après évaluation des besoins, il a été décidé d’ouvrir un poste à 26 heures hebdomadaires, à effet du 1er janvier 2021. Il est décidé de prévoir au budget primitif, une rémunération complémentaire sur le poste d’agent administratif, afin qu’un tuilage puisse être mis en place avant le départ de l’agent en poste.

Accord unanime

Questions diverses

Danielle Troubat demande si une réserve d’eau peut être installée au hangar municipal.
Le maire évoque un bac non utilisé.

Demande de Michel Nicolaon concernant la mise en place d’une carte communale pour l’urbanisme.
Cette compétence relevant de la communauté de communes, des informations devraient être données après la mise en place du nouveau bureau communautaire.

Philippe Beaujard demande que les terrains du lotissement, redevenus propriété de la commune soit reproposé à la vente.
Il est décidé de solliciter un chiffrage pour la remise en état de ces terrains.

Lecture d’un courrier de Mr Guy Darlieu du Fresse signalant la vitesse excessive des véhicules et l’absence de trottoirs.
S’agissant d’une route départementale, une copie de ce courrier a été adressée à la direction départementale des territoires d’Auzances.

La séance est levée à 22h10