PRESENTS : Alain LUQUET, Pierre PUIBOUBE, Karine MILLET, Danielle TROUBAT, Philippe BEAUJARD, Mathieu DUJON, Olivier MOREAU, Michel NICOLAON, Sébastien SIMONNETON.
EXCUSÉ : Jean-Luc DELARBRE

Désignation secrétaire de séance :
Monsieur Mathieu DUJON est élu secrétaire de séance.

Compte rendu séance du 20 juin 2024 :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2024.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Présentation projet agrivoltaîsme
Mme Dépaturaux (société IRISOLARIS) présenté au conseil municipal le projet agrivoltaïsme sur la commune de Peyrat la Nonière à Épys.

Projet aménagement carrefour d’Angly
Monsieur le Maire informe le conseil municipal avoir été sollicité par le Conseil Départemental afin d’étudier les aménagements possibles pour le carrefour d’Angly.
Il présente en ce sens deux projections aux membres du conseil.
En effet, le Conseil Départemental propose deux scénarios :
• Aménagement du carrefour pouvant être réalisé rapidement (suppression du point propre – réaménagement des terres plein) pour un coût approximatif de 30 000 €
• Aménagement du carrefour en rond-point pour un coût de 400 000 €
Il est précisé que les travaux seront entièrement à la charge du Conseil Départemental.
Après discussion, les membres du conseil municipal, avec 7 voix pour, optent pour l’option aménagement du carrefour en rond-point.

Amendes de police
En raison de la non-réception du devis demandé, la délibération est ajournée au prochain conseil municipal.

Contrats agents
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que Madame Claire MICHELIN est en contrat depuis 6 ans. Son contrat à durée déterminée arrivant à échéance le prochain, il convient, conformément à la réglementation à renouveler son contrat de façon indéterminée.
Après discussion et à l’unanimité des membres, Madame MICHELIN Claire signera un Contrat à durée indéterminée à compter du 16.11.2024

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du départ de la secrétaire en poste.
Il expose que ce poste nécessite un nombre d’heures hebdomadaires plus important.
Après discussion et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide de créer un poste pour le secrétariat de mairie à raison de 35 heures hebdomadaires.
Monsieur le Maire est chargé de procéder aux démarches pour le recrutement d’un agent à ce poste.

Questions et affaires diverses :
• Monsieur le Maire informe avoir été contacté par la Fédération de chasse pour soumettre un projet d’implantation d’une haie sur le terrain communal, au niveau du local de chasse. Cette haie serait implantée sur une surface de 50 mètres et ne devra pas être taillée pendant 10 ou 15 ans.
Après discussion, les membres du conseil municipal refusent ce projet.
Il est précisé que de telles installations ne se font plus.

• L’association Pépi’Nonière sera informée qu’il est souhaitable de procéder à la taille de leur haie implantée sur la route de St Julien le Châtel.

• Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une réunion de lancement du PLUI se tiendra à Peyrat la Nonière le lundi 30 septembre prochain de 14h00 à 16h30.

• Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le recensement de la population aura lieu en janvier 2025. Pour ce faire il convient de désigner un agent recenseur d’ici la fin de l’année.
Pour information, Mme Millet a été désignée comme coordonnateur communal.

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur :
Olivier MOREAU informe qu’il serait souhaitable que la haie le long de la route de St Julien le Châtel – implantée par l’association Pépi’Nonière soit taillée. Elle empiète sur la route et réduit la visibilité.

• De même, sur la route de St Julien, des branches appartenant à Mr Ferrier devraient être taillées.

Karine MILLET informe le conseil
– une association communale effectue beaucoup plus de photocopies que les autres associations et qu’il serait souhaitable de réglementer.
Après discussion et à l’unanimité des membres présents, il est décidé d’octroyer 300 photocopies par an à chaque association communale.

Au-delà de ce nombre, les associations ne pourront effectuer leurs photocopies à la mairie.
- Point sur l’école ; la rentrée s’est effectuée et tout s’est bien passée. Elle fait un point sur les effectifs du RPI, qui compte 39 élèves au total.

– Demande où en est le projet de bail qui doit être établi pour la location du commerce Epicerie. Elle rappelle l’avoir déjà demandé au mois de juin dernier et précise avoir besoin de ce document afin de compléter son dossier auprès de la banque.
Monsieur le Maire se renseignera auprès du notaire pour l’établissement de ce document.
Elle rappelle avoir sollicité le Crédit Agricole pour le financement de son projet et avoir reçu une réponse négative. Elle est actuellement en contact avec une seconde banque qui lui a demandé de diminuer ses charges prévisionnelles et d’augmenter son apport personnel. Tout cela a été revu par le comptable en charge du projet. A ce jour, elle reste dans l’attente de la réponse de la banque.
– précise que les travaux concernant l’enlèvement d’un compteur électrique ont été effectués.
– Selon les demandes formulées par certains conseillers municipaux, il convient de fixer une date à laquelle Mme Millet devra informer le conseil de l’ouverture ou non du commerce épicerie.
Cette date est fixée au 31/10/2024.
– informe que les travaux ne sont pas complètement terminés. (reste une partie carrelage, isolation, plomberie et chauffage à terminer)

– demande où en est le dossier de la station essence. Monsieur le Maire répond qu’aucune réponse favorable n’a été donnée et rappelle les conditions délicates actuelles au sein de la Communauté de Communes qui est toujours dans l’attente de l’élection du nouveau bureau.

– informe qu’un maraicher, installé sur la commune, fournira la cantine à compter de cette rentrée 2024.
– informe avoir organisé une réunion avec les 4 agents en charge de l’école, la cantine et la garderie afin de faire un point et procéder à quelques réajustements si besoin.

Sébastien SIMONNETON RAS
Mathieu DUJON RAS

Philippe BEAUJARD demande où en est le projet de peinture du cabinet infirmier. A voir avec l’agent technique
– demande ce qu’il en est de la porte du commerce boucherie.
Monsieur le Maire rappelle le devis de réparation présenté lors de la dernière séance et présente un nouveau devis pour le changement complet de la porte. Les deux ont été établis par l’entreprise PESCHOT
Devis réparation : 1 526.69 € T.T.C.
Devis remplacement : 5 407.85 € T.T.C.
Après discussion, les membres du conseil retiennent le devis pour les réparations de la porte.

– Demande ce qu’il en est du projet d’installation d’une rampe au niveau du club-house du stade.
Monsieur le Maire rappelle les deux devis établis en ce sens ;
Devis Mr TABARD F. : 3 789.24 € T.T.C.
Devis Chaudonnerie Lussatoise : 2 348.96 € T.T.C.
Après discussion, les membres du conseil retiennent le devis étable par Chaudronnerie Lussatoise.

– demande ce qu’il en est de l’achat du robot pour la cantine ; le devis a été signé, la société demande le règlement de la marchandise avant livraison. Dans l’attente de la réponse du SGC.
– informe que le point à temps qui a été réalisé à Boussaléchat est réussi

Michel NICOLAON demande si la DETR demandé au titre de la réfection de la route de « Chez Raynaud » a été perçue.
La DETR sur ce dossier n’a pas reçu d’avis favorable.

– demande à ce que le monument aux morts soit nettoyé avant chaque commémoration.
Monsieur le Maire précise que cela est fait systématiquement.

– informe que des détritus ont été déposé au niveau de la pêcherie du Fresse.
Monsieur le Maire va se rendre sur place.

Danielle TROUBAT RAS
Pierre PUIBOUBE RAS

La séance a été levé à 21h10.