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Conseil municipal : réunion du 28 août 2020

lundi 7 septembre 2020

Les membres du conseil se sont réunis à 20 heures.

Présents  : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Karine Millet, Danielle Troubat adjoints, Jean-Luc Delarbre, Olivier Moreau, Michel Nicolaon, Philippe Beaujard

Excusés : Mathieu Dujon, Sébastien Simonneton

Désignation du secrétaire de séance

Danielle Troubat est élue secrétaire de séance.

Approbation des comptes rendus des réunions des 26 juin et 10 juillet 2020

Approbation à l’unanimité

Délégations commissions Marche et Combraille en Aquitaine

Monsieur le maire informe l’assemblée que suite au conseil communautaire en date du 29 juillet 2020, les communes membres peuvent désigner un conseiller pour participer aux diverses commissions de la communauté de communes,

Après délibération sont désignés :
- CLECT : Danielle Troubat (suppléante Karine Millet)
- Économie : Karine Millet
- Tourisme (valorisation chemins de randonnées) : Michel Nicolaon
- Tourisme (structuration de l’accueil) : Michel Nicolaon
- Projet de territoire : Pierre Puiboube
- Urbanisme : Philippe Beaujard
- Assainissement : Alain Luquet
- Santé : Karine Millet
- Déchets : Pierre Puiboube
- GEMAPI  : Alain Luquet
- Petite enfance, enfance, jeunesse, famille, lien social : Karine Millet
- Écoles : Karine Millet

Conseiller commission révision des listes électorales

Monsieur le maire indique qu’il y a lieu de renouveler les membres de la commission de contrôle des listes électorales (validation des inscriptions et des radiations effectuées par le maire), Actuellement elle est composée par :
- 1 délégué du Tribunal : Véronique Grosvallet
- 1 délégué de l’Administration : Michel Debelut
- 1 conseiller municipal  : Philippe Beaujard,
Après accord des titulaires, validation à l’unanimité du renouvellement de la commission,

Correspondant "tempête ENEDIS"

Demande d’ENEDIS pour la constitution d’un réseau de correspondants tempête sur le département de la Creuse,
Désignation : Alain Luquet

Travaux de voirie

Passerelle du Chemin du Mazeau :
Monsieur le maire présente un devis de la société Pinet BTP concernant les réparations, comme convenu lors de la réunion du 26 juin et après directives du Bureau Aquatique de la direction départementales des Territoires.
Après délibération, par 4 voix pour, 2 contre et 2 abstentions, il est décidé de faire établir des devis complémentaires.

Luzier :
Présentation du devis pour les travaux de voirie au village de Luzier :
Montant HT : 493,25€,
Accord unanime

Ravayat :
Devis pour travaux de voirie
Montant HT 868,00€
Accord à la majorité  : Pour 7 – Abstention 1

Achat bien de section à Ravayat

Monsieur le Maire donne connaissance de la demande de monsieur Narbout, propriétaire de la maison située sur la parcelle AS 116 et de la parcelle AS 115, 9 Ravayat, concernant l’achat d’une partie des biens de section AS 110 et AS 124,
Après délibération : accord pour la procédure d’achat, avec une restriction pour le chemin communal traversant la parcelle AS 124,

Travaux à l’ancien presbytère

A la demande des locataires, M et Mme Cordonnier, 8 place du monument, et après visite de la commission des travaux, Monsieur le Maire présente le devis de la SAS Galland, seule entreprise à avoir répondu, pour les travaux de rénovation de la salle de bains, pour un montant HT de 5 188,25€ HT
Après délibération : accord unanime, avec une révision du montant des loyers dans la limite prévue par la loi.

Travaux de dallage

Suite à la présentation des devis, il est décidé à l’unanimité, de reporter la décision de réalisation des travaux.

Terrain communal situé route de Saint Marc, parcelle AB 289

Monsieur le maire communique la demande d’achat du terrain, parcelle AB 289, pour la construction d’une habitation,
Afin de pouvoir prendre une décision, il est demandé qu’un certificat d’urbanisme soit déposé, et, à réception de la décision, le conseil municipal délibérera,

Demande delampadaire à Haute Serre

Monsieur le Maire donne connaissance du courrier de monsieur et madame O’Leary, demeurant à Haute Serre, qui souhaitent du fait des travaux d’électricité réalisés, l’installation d’un lampadaire au niveau de leur propriété,
Accord unanime pour l’installation, après demande de devis à l’entreprise Carré.

Indemnité de confection du budget au comptable du Trésor

Monsieur le Maire présente le décompte du trésorier concernant l’indemnité de confection du budget qui s’élève à la somme de 30,49 € pour l’année 2020.
Accord à la majorité (7 voix pour et 1 abstention).

Questions et affaires diverses

Point propre à Angly  :
Monsieur Olivier Moreau fait remarquer que le point propre d’Angly, n’est pas entretenu. L’ensemble des conteneurs sont pleins. Les poubelles et déchets sont déposés à côté.
Une réclamation sera adressée au Sictom.

Installation de la fibre optique :
Monsieur Michel Nicolaon indique que suite à l’installation de la fibre, l’élagage effectué par l’entreprise n’est pas conforme au règlement d’installation.
Envisager l’envoi d’un courrier à l’ensemble des administrés pour leur demander d’effectuer les travaux nécessaires.

SIAEP de La Rozeille :
Compte rendu de la réunion avec l’élection du nouveau bureau. (Pierre Puiboube)

Centre de secours Chénérailles Peyrat-La-Nonière
Compte rendu avec l’élection du bureau (Philippe Beaujard)

La séance est levée à 22h45

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