Au programme, présentation du budget, taux taxes communales, travaux, subventions aux associations…
Le conseil municipal s’est réuni vendredi 26 juin à 20 heures.
Présents : Alain Luquet, Pierre Puiboube, Karine Millet, Danielle Troubat, Jean-Luc Delarbre, Mathieu Dujon, Michel Nicolaon
Excusés : Olivier Moreau, Sébastien Simonneton, Philippe Beaujard
Demande de monsieur le Maire pour mettre un point complémentaire à l’ordre du jour
Renouvellement des contrats des agents techniques de 14,55h et 14,56h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2020.
Accord unanime
Désignation du secrétaire de séance
Karine Millet est élue secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du 5 juin 2020
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 5 juin 2020. Celui-ci est approuvé à l’unanimité
Vote du taux des taxes communales 2020
Monsieur le Maire propose de reconduire le même taux qu’en 2019, précisant qu’à partir de 2020, il n’y a pas lieu de voter le taux de la taxe d’habitation. Cet impôt sera reversé directement par les services de l’état.
Taxe Foncière (bâti) : 10,81%
Taxe Foncière (non bâti) : 44,72%
Accord unanime
Budget principal
Le projet de budget est présenté par Danielle Troubat.
Il s’équilibre comme suit :
Section de Fonctionnement :
Dépenses : 755 818.03 euros
Recettes : 755 818.03 euros
Section d’investissement :
Dépenses : 507 064.56 euros
Recettes : 507 064.56 euros
Accepté à l’unanimité
Subventions aux associations
Proposition de reconduction de la somme de cent cinquante euros (150,00€) aux associations actives de la commune, soit :
ACPGCATM
Amicale des Sapeurs Pompiers
CA Peyratois (football)
CClub Beauséjour
Tennis Club Peyratois
Comité des Fêtes
EC Peyrat-23 (section cycliste)
EC Peyrat-23 (section patrimoine)
Gaule Peyratoise
Les Amis de l’École
Marie Ch@ux Les Cœurs
APVOC 23
GVA
+ une subvention de 174.00€ au Comice Agricole du canton de Gouzon (0.40€ par 435 habitants)
Accord unanime
Terrain Lotissement Champs Meaux
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de réfléchir sur l’avenir du terrain communal situé au lotissement communal Champs Meaux, qui avait été réservé pour la construction d’une maison de santé.
A ce jour les projets n’ayant pas abouti, une mise en vente de ce terrain, comme terrain constructible pourrait être une option.
Travaux divers
Pour l’ensemble des travaux évoqués lors de la dernière réunion de conseil municipal, voirie, bâtiments, en attente de la totalité des devis, la commission des travaux se réunira dimanche 28 juin 2020 à 9h30 à la mairie (Travaux à Ravayat, Luzier, Vauzelles, Marzet)
D’autre part le maire informe que le trop plein de l’étang du Chiroux, qui traverse la route, est en train de s’effondrer.
Voir si c’est de la responsabilité de la commune ou du propriétaire de l’étang.
En cas de responsabilité communale, un devis sera demandé.
Le pont situé sur le petit chemin du Mazeau, ne permet plus la sécurité des usagers.
Rendez-vous a été pris avec les services de la police de l’eau, le 26 juillet 2020 pour connaître les travaux réalisables.
Un arrêté interdisant l’utilisation du pont sera mis en place.
Renouvellement contrats agents techniques
Les contrats des agents techniques établis à 14,55h et 14,56h hebdomadaires se terminent le 31 Août 2020. Monsieur le Maire propose leur reconduction à compter du 1er septembre 2020.
Accord unanime
Questions diverses
Concernant les travaux de sécurisation de la traversée du village du Fresse, il appartient à la collectivité de proposer aux services de la Direction Départe,mentale des Territoires.
Solutions envisagées : Limitation à 30 km/h et pose d’un miroir.
La séance est levée à 22h20