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Conseil municipal : réunion du 27 septembre 2018

lundi 1er octobre 2018

Réunion du Conseil Municipal du jeudi 27 septembre à 20h

Présents : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Daniel Grosvallet, Danielle Troubat, adjoints, Patrick Mollas, Julien Tangara, Sébastien Simonneton, Jean-François Moreau, Philippe Beaujard, Marie-Hélène Giraud
Absents  : Matthieu Gauthier

Marie-Hélène GIRAUD est élue secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 6 septembre 2018 :

Approbation à l’unanimité

Travaux « boucherie »

Suite à la visite de la Direction Départementale de la Protection des Populations, service vétérinaires, Monsieur le Maire donne connaissance des devis de la SARL Cecchetti relatif à la mise aux normes du local « cuisine – traiteur » pour un total de 20 096,31 € TTC

Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal :
- décide de confier les travaux de remise aux normes à la SARL Cecchetti, compte tenu de la demande du postulant pour une ouverture rapide.
- souhaite la constitution d’un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR).

Monsieur le Maire présente les devis de l’entreprise Vigneron et de la société ICF pour la remise en service de la chambre froide et de la vitrine.
Accord unanime pour valider le devis de l’entreprise Vigneron pour un montant de 1 492.37€ TTC.

Travaux « salon de coiffure et logement afférent" :

Suite à la réunion de la commission désignée le 20 septembre 2018, Daniel Grosvallet invite les membres de l’assemblée à consulter l’estimation de la SARL Aujoux et les devis de la SARL Cecchetti, pour le projet de rénovation du logement communal 9 place du monument, et l’installation d’un salon de coiffure dans la grange attenante.

Salon de coiffure

Dalle : 12 188.94 € HT

Placoplatre, Isolation : 6 304.35 € HT

Sanitaires : 3 591,20 € HT

Electricité : 6 039.42 € HT

Devanture : 5 847.50 € HT

Divers : 2 297.00 € HT

Total : 36 268.41 € HT (43 970.48 € TTC)

Logement :

Toiture : 1 562.00 € HT

Buanderie : 10 399.05 € HT

Logement : 20 560.65 € HT

Création 2 chambres 12 261.23 € HT

Sanitaires : 1 686.80 € HT

Electricité : 8 366.24 € HT

Total : 54 835.97 € HT (59 021,68 € TTC)

Au vue de la différence importante entre l’estimation et les devis, et malgré quelques éléments à rajouter (sanitaire à l’étage du logement) et non encore chiffrés, le conseil municipal décide à l’unanimité de confier les travaux à la SARL Cecchetti.
Ce dossier sera soumis aux services de légalité de la Sous-Préfecture, avant validation.

Il est souhaité connaitre les subventions susceptibles d’être sollicitées (DETR et autres).

Le Crédit Agricole, la Caisse d’Epargne, et la Caisse des Dépôts seront contactés pour un prêt d’un montant de 110 000 €. Les loyers mensuels proposés de 250 € pour le commerce et 400 € pour le logement, doivent permettre de couvrir les annuités d’un emprunt sur une durée de 16 ans.

Indemnité conseil Trésorier

Présentation de la demande d’indemnité de conseil du trésorier pour l’année 2018 d’un montant de 363.62 BRUT.
Accord à l’unanimité pour le versement de cette indemnité.

Chemin de Haute Serre
Le conseil municipal doit procéder à l’étude des devis concernant les travaux de terrassement, suite à la délibération en date du 6 septembre 2018.
- 
Sortie de Sébastien Simonneton (soumissionneur)
Présentation des devis des entreprises Pinet BTP et Sébastien Simonneton.
Après délibération, à la majorité (7 voix pour, 2 abstentions) les travaux sont confiés à l’entreprise Simonneton pour un montant de 1 050.00 € HT soit 1 260.00 € TTC.

Questions et affaires diverses :
Demande d’achat de chemin à Arcy :

Monsieur le Maire donne connaissance d’une demande de Monsieur et Madame Tacard, propriétaires à Arcy, qui souhaitent acheter une partie du chemin communal devant leur habitation afin de réunir deux parcelles.
La continuité de ce chemin qui dessert d’autres propriétaires étant rompue en cas de vente, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas donner un avis favorable à cette demande d’achat.
Indemnités des élus :
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que les indemnités des élus étaient versées semestriellement. Suite à la mise en place du prélèvement automatique, le paiement sera mensualisé à compter du 1er janvier 2019.
Accord unanime.

Taxe foncière « La Bergerolle » :
Suite à la réception en mairie de l’avis de taxe foncière pour la cabane de chasse, une demande de règlement avait été adressée à l’ACCA souhaite que cette facture soit réglée par la mairie, propriétaire du local.
Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal accepte de régler cette taxe foncière, sur le budget municipal. En compensation, il demande le reversement de la subvention annuelle de fonctionnement 2018 attribuée à l’ACCA (même procédure qu’en 2017).

Compétences de la communauté de communes :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que suite à la réunion du 27 septembre 2018, la communauté de communes Marche Combraille en Aquitaine a validé à la majorité, entre autres, les compétences « école  » et « GEMAPI »
Chaque commune membre de la communauté de communes devra délibérer sur ces décisions dans un délai de trois mois.

Terrain Champs Meaux
Monsieur Turner
, acheteur de la parcelle sur lequel est édifié le chalet bois non terminé, demande s’il serait possible de nettoyer la parcelle attenante, dans l’objectif de s’en porter éventuellement acquéreur.
Chiffrage à prévoir pour décision.

SIVOSCS
Prochaine réunion prévue lundi 1er octobre (Danielle Troubat et Marie-Hélène Giraud)

Commerce « Bureau tabac, jeux FDJ » :
Monsieur et Madame Debellut cesseront leur activité au 31 décembre 2018.
Projet d’une reprise privée à confirmer.

Téléphonie fixe / Internet :
Signalisation par des administrés de poteaux en mauvais état et de fils dans les arbres route de Saint Marc et à Petit Combord.

Assemblée générale « Marie Chaux les cœurs »
Daniel Grosvallet
a représenté la municipalité à l’assemblée générale annuelle de l’association. Il a été émis le souhait qu’un conteneur pour tri des emballages soit mis à disposition à l’étang de Chaux pour au moins les trois mois d’été (juin, juillet, août).
La demande sera transmise au SICTOM.

Poubelles à Angly
Il est signalé que des déchets de toutes sortes sont déposés sans tri autour du point propre du carrefour d’Angly.

Équipements des bâtiments communaux :
La sonorisation de l’église ne fonctionne plus. La platine est déposée chez un professionnel pour examen (réparation ou remplacement). Daniel Grosvallet propose de mettre à disposition la sonorisation portable du club cycliste en dépannage, dans l’attente d’une solution.
La panne du vidéo projecteur du foyer communal est identifiée : une prise du câble HDMI est défectueuse. Il sera remplacé prochainement.

La séance est levée à 23h20

Le président de séance, Le secrétaire de séance, Les membres,

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