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Conseil municipal : réunion du 17 mai 2018

lundi 21 mai 2018

Présents  : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Daniel Grosvallet , Danielle Troubat, adjoints, Marie-Hélène Giraud, Matthieu Gauthier, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton, Philippe Beaujard, Jean-François Moreau, Julien Tangara

Pierre Puiboube est élu secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 30 mars 2018

Approbation à l’unanimité

Budget«  Assainissement Collectif »

Suite à la prise de compétence au 1er janvier 2018 de ce budget par la communauté de communes Marche et Combrailles en Aquitaine, les soldes suivant doivent être versés à cette dernière, après établissement du tableau de transfert au 31/12/2017 :
- 001  : solde d’exécution de la section d’investissement reporté  :41 376.81€
- 002  : résultat de fonctionnement reporté  :3 335.06€.
Il y a lieu de prendre une décision modificativepour déduire les reports du budget général.
Les écritures de transfert seront réalisées par les services de la Trésorerie.

Accord unanime du Conseil

Achat de chemins publics

Demande de Philippe Beaujard pour l’achat de différents chemins, situés sur la section CH : chemin de la Goutte, chemin situé entre les parcelles 198, 200 et 201 et chemin situé entre les parcelles 60, 61 et 62. Les terrains jouxtant ces chemins lui appartiennent.
Accord à l’unanimité pour le lancement de l’enquête publique.

Achat de biens de section

Demande de Philippe Beaujard pour l’achat des biens de section CH 49, 91, 196, 197 et 251. Les terrains jouxtant ces biens lui appartiennent.
Adopté à l’unanimité pour lancer la consultation des sectionnaires.

Paratonnerre de l’église

Monsieur le Maire donne connaissance des devis concernant le remplacement de l’ancien paratonnerre défectueux avec mise aux normes  :

  • Entreprise Bodet  : 10411,20 € TTC
  • Entreprise Lussault  : 11861,80 € TTC
  • Entreprise Pinet BTP  :
    • 1192,03 € TTC (si travaux effectués par «  Bodet)
    • 2569,80 € TTC (si travaux effectués par «  Lussault  »)
      Après délibération les entreprises Bodet et Pinet BTP sont retenues, à l’unanimité.
      Un dossier de demande exceptionnelle de 25 % de DETR sur 2018 sera constitué.

Convention avec la Bibliothèque Départementale de Prêt (BDP)

Monsieur le Maire rappelle que le dépôt de la BDP est très peu utilisé, les lecteurs sont devenus très rares. Sur proposition de Madame la Directrice de la BDP, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte de rompre la convention établie, mais demande le maintien d’un dépôt pour les élèves de l’école.

Reprise de commerces

Le salon de coiffure ouvrira début juin 2018, dans l’ancien salon «  Frisette  ». Françoise Bourlot a accepté de le louer à la nouvelle coiffeuse, Marjorie Cafiot, le temps que la municipalité puisse réaliser les travaux de création d’un nouveau salon dans la grange appartenant à la commune, place du Monument.
Des devis vont être sollicités pour  :
- les plans et la transformation de la grange en salon de coiffure
- la réhabilitation du logement contigu avec création de deux chambres au dessus du salon de coiffure (salon de coiffure et logement seront indépendants)

Concernant la réouverture de la boucherie pas de nouvelles complémentaires au jour de cette réunion

Travaux

Réfection de la voirie communale  :
Les demandes de DETR concernant les travaux de voirie des routes communales de Voueize, Chaux, et Le Guet ont été acceptées.
Les travaux seront réalisés avant l’automne 2018.

Suite à la réunion de la commission des travaux des devis seront demandés pour la réfection de voirie communale au cours de l’année 2019 (avec demande de DETR)
- Voie communale de Peyrat-la-Nonière à Haute-Serre  : de l’école à Violut (carrefour avec la route de Chaux)  : sur 3 km environ
- Voie communale des Boueix  : du Fresse au carrefour avec la D54 (route de St-Julien-le-Châtel à Peyrat-la-Nonière)  : sur 2.2 km environ
- Voie communale n° 5  : de Boussaléchat au carrefour avec la D9 (Létrieix à Montelladonne)  : sur 0.6 km environ

Monument aux morts :
Les travaux de nettoyage ont été réalisés. Le rechampissage des lettres suivra assez rapidement.
Souhait de peindre le soldat  : des informations seront demandées aux communes de Lussat et Rougnat qui ont effectués des opérations similaires.
Les grilles seront repeintes par l’agent communal.

Dépose de tout-venant :
À l’automne 2018 sur le chemin du Moula

Aménagement du bourg et du carrefour d’Angly :
Informations à demander au Conseil Départemental (Direction Départementale des Territoires)

Sécurité routière  :
Retraçage des passages piétons et des bandes «  Stop  » à Angly et dans le bourg.

Location de la pêcherie du Fresse  :
Monsieur Gavet et Madame Pagliarella n’ont pas donné suite à leur demande de location. Une relance sera effectuée.

Questions et affaires diverses

Désignation d’un agent coordonnateur pour le recensement 2019 :
Monsieur le Maire indique que le recensement de la population aura lieu du 17 janvier au 16 février 2019 et qu’il est nécessaire de désigner un agent coordonnateur.
Le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, Madame Evelyne Gorsse.
Un appel à candidature pour l’agent recenseur sera effectué par voie de presse.

Facture de travaux de débroussaillage et de fauchage des bords de routes :
Monsieur le Maire donne connaissance à l’assemblée de la facture de l’entreprise Simonneton concernant ces travaux pour l’année 2017. Son montant est de 12 460,00 € HT (280,00 heures à 44,50 €), soit 14 952,00€ TTC.
Accord unanime.

Informations diverses

Chemins de randonnées :
La communauté de communes Marche et Combraille en Aquitaine a pris la compétence concernant les chemins de randonnées. Le projet consiste à réaliser un GR de Pays, avec diverses liaisons internes.
En 2018, les chemins classés d’intérêt communautaire sur l’ancienne communauté de communes de Chénérailles continueront à être entretenus (fauchage et balisage jaune) par la communauté de communes Marche et Combrailles en Aquitaine. Pour Peyrat-la-Nonière, sont concernés «  La Ronde des Poulaillers  », «  Entre Tardes et Voueize  » et «  Le Chemin des Écoliers  ».
Affaire à suivre (Daniel Grosvallet est membre de la commission «  tourisme  » de la nouvelle communauté de communes)

Mini tour Creusois :
La 6ème et avant-dernière manche aura lieu à Peyrat-la-Nonière samedi 16 juin.

La séance est levée à 23h00

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