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Conseil municipal : réunion du 27 octobre 2017

mardi 31 octobre 2017

Présents : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Daniel Grosvallet, Danielle Troubat, adjoints, Marie-Hélène Giraud, Matthieu Gauthier, Julien Tangara, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton

Excusés : Jean-François Moreau, Philippe Beaujard

Marie-Hélène Giraud a été élue secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 22 septembre 2017

Après lecture, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Travaux de voirie

Alain Luquet présente les devis des entreprises Colas, Eurovia et Ponzo concernant la réfection d’une partie des voies communales de Chaux, Le Guet et Voueize, résumés dans le tableau ci-joint :

Entreprises Lieux Montant HT Montant TTC Diff. TTC
SARL PONZO


Grave : 4.20 €/ m²
Enduit : 2.10 €/ m²
Étang de Chaux :
Le Guet :
Voueize :

Total :
21 537.00
11 907.00
18 900.00

52 344.00 €
25 628.40
14 288.40
22 680.00

62 596.80 €
COLAS


Grave : 4.10 €/ m²
Enduit : 2.30 €/ m²
Étang de Chaux :
Le Guet :
Voueize :

Total :
21 696.00
12 096.00
19 200.00

52 992.00 €
26 035.20
14 515.40
23 040.00

63 590.60 €
+ 993.80 €
EUROVIA


Grave : 4.72 €/ m²
Enduit : 2.17 €/ m²
Étang de Chaux :
Le Guet :
Voueize :

Total :
23 904.65
14 035.85
21 745.85

59 686.35 €
28 685.58
16 843.02
26 095.02

71 623.62 €
+ 9 026.82 €

Après délibération, le Conseil Municipal, par 8 voix pour et une abstention décide de retenir la SARL Ponzo TP.
La dépense fera l’objet de dossiers de demandes de DETR auprès de la sous-préfecture, pour une subvention de 30% maximum de l’investissement.
Ces travaux seront inscrits au budget 2018, en section d’investissement.

Travaux sur le chemin d’Angly

Alain Luquet informe le Conseil Municipal que les travaux du chemin d’Angly ont été réalisés pour un coût de 2 816.66 € complémentaires par l’entreprise Pinet BTP et la participation active des agriculteurs du secteur.

Rénovation de la garderie scolaire

Les travaux prévus à la garderie sont en cours de réalisation. Un complément au devis de 160,00 € TTC a été autorisé pour le changement des néons dans la petite salle.

Portes du foyer communal

Le changement des portes de la cantine et du foyer est prévu après le 11 novembre et pourrait s’effectuera durant un week-end.

Situation des projets de reprises de commerces

Boucherie :
Daniel Grosvallet présente un résumé des événements intervenus depuis la réunion du 22 septembre.
27 septembre : après tests, la vitrine et la chambre froide sont en état de marche.
Septembre- octobre : plusieurs contacts avec d’éventuels repreneurs.
3 octobre : Visite de Monsieur Lhéritier de la DSV. Pas de travaux importants à prévoir pour la mise aux normes.
11 octobre : visite de repreneurs potentiels (2 frères) venus des Landes. Nouveau rendez-vous prévu 26 octobre.
12 octobre : mise en ligne de l’annonce sur SOS villages (TF1 et LCI)
24 octobre : rendez-vous reporté suite imprévu de la part des candidats. Demande une semaine de délai pour décision.
A ce jour pas d’informations complémentaires.

Le Conseil Départemental n’étant plus compétent, la région Nouvelle Aquitaine a été contactée pour avoir des informations sur les aides possibles en cas de reprise d’activité sur son territoire (installation, achat véhicule).

Salon de coiffure
Après prise de contact avec la présidente du syndicat des coiffeurs de la Creuse et de la chambre des métiers qui a rencontré Françoise Bourlot, une annonce a été publiée le 20 octobre sur le Bon Coin et sur SOS Villages.
Pas de contact pour le moment.

Subvention à l’association « les Amis de l’École »

Comme chaque année une subvention correspondant à la facturation de l’abonnement Internet (dont la téléphonie) pour l’école et la mairie est sollicitée par l’association qui règle les factures. Pour l’année scolaire écoulée, elle s’élève à la somme de 427.21€ (Septembre 2016 à Août 2017). Accord unanime.
Le conseil municipal demande s’il serait possible que le prélèvement soit fait directement sur le compte de la commune, au Trésor Public.

Questions diverses

Demande de travaux au logement sis 7 place du monument :
Alain Luquet fait part de la requête de Monsieur et Madame Nicolaon, concernant le remplacement de la baignoire par une douche.
Au vu des travaux déjà réalisés et du montant actuel du loyer, le conseil, à l’unanimité, accepterait de faire les travaux sous réserve d’une réactualisation du loyer.

Rapport SICTOM :
Pierre Puiboube informe de la baisse de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sur le territoire du SICTOM. Une excellente situation financièrei a conduit à la décision d’en faire bénéficier les administrés.
Suite au départ de l’agent chargé des conteneurs un nouveau rendez-vous sera programmé avec son remplaçant pour l’implantation de points propres au Fresse et à la Fressenède.

Nettoyage à la rigoleuse des fossés :
Voir avec Sébastien Simonneton le plan de découpage de la commune et le choix du tracé (environ 15 kilomètres).

Route de Lichiat :
Le curage des fossés sera effectué à la pelle par l’entreprise Pinet.

Vauzelles :
Demande de fourniture de 2 camions de tout-venant, pour entretien des chemins. Accord unanime

Pays Combraille en Marche :
Patick Mollas indique que sa dissolution sera effective au 31 décembre 2017.
Une possibilité de reprise est à l’étude.

Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Voueize :
Suite au décès accidentel, fin juin 2017, du président Michel Mathivat, Catherine Roby, (maire de St-Julien-le-Châtel) a été élue pour lui succéder.

Contrat CAE « Claire Gilleron » :
Il a été renouvelé à effet du 1er octobre 2017 sur la base de 20 heures hebdomadaires, avec exonération à 70%. La nouvelle grille horaire des agents, élaborée à la rentrée de septembre 2017, est donc inchangée.

Indemnité du Trésorier :
Suite à l’arrivée du nouveau trésorier en septembre 2017, l’indemnité restant due pour les 240 jours de 2017 s’élève à 108.98 €. Accord unanime

Décorations de Noël :
Alain Luquet informe qu’une partie des décorations de Noël est obsolète.
Après consultation, il est décidé d’acheter 2 « traversées de route » à la société RDN de Montluçon.

La séance est levée à 22h40

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