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Conseil municipal : réunion du 27 janvier 2017

mercredi 1er février 2017

Présents : Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Philippe Beaujard, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton, Matthieu Gauthier, Jean-François Moreau puis Pierre Puiboube à 21 heures.
Excusé : Jean-Denis Bourcy,

Danielle Troubat est élue secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 28 octobre 2016

Après lecture par Alain Luquet, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Suite à l’absence de Monsieur le Maire aux dernières réunions, l’ensemble du conseil municipal souhaite qu’une rencontre soit organisée avec les trois adjoints pour définir des méthodes de travail.
Départ de la séance de Philippe Beaujard à 20h50.

Travaux

Isolation des logements de la mairie :
Présentation par Alain Luquet d’un devis de la société Creuse ECO2 d’un montant de 450.00€ TTC pour la fourniture et la pose d’isolation sous les escaliers des deux logements situés au-dessus de la mairie.
Accord unanime

Chauffage de l’église :
Alain Luquet présente un devis de la société Aubusson Electricité d’un montant de 4703.22€ TTC, pour la fourniture et l’installation d’un lustre infrarouge supplémentaire (9 kw, 6 radians) au dessus du chœur.
Accord unanime.
Il est décidé de demander en complément la réparation du lustre d’éclairage de la sacristie.

Éclairage extérieur devant la mairie :
Il sera demandé un devis pour l’installation d’un détecteur de présence/temporisateur pour l’éclairage extérieur devant la mairie.

Panneaux routiers :
Accord unanime pour l’achat de panneaux routiers pour un montant de 1457.52€ TTC
- Directionnels : Le Fresse, Les Boueix
- Stationnement interdit : 2 fixes pour la caserne des pompiers + 2 mobiles
Une demande de subvention auprès du Conseil Départemental sera déposée au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Remplacement des portes du foyer communal :
Le conseil municipal souhaite que des devis soient demandés à 2 ou 3 entreprises pour le remplacement des deux portes d’entrées du foyer communal : bar/restaurant scolaire et grande salle.

Vitesse excessive dans le bas du bourg (route de Mainsat) :
Suite à la demande de résidents du secteur, le conseil municipal, par 6 voix contre 2, ne souhaite pas donner suite à l’étude d’installation de ralentisseur ou radar pédagogique, de nombreux autres sites de la commune de configuration identique pouvant également être concernés et demandeurs.

Chaufferie :
Alain Luquet indique qu’une seconde vis de la chaudière est usée et doit être changée lundi 30 janvier 2017 par la société SB Thermique.
La panne a été constatée le 20 décembre 2016, mais sans suite donnée par l’entreprise. Suite au constat d’huissier effectué le 20 janvier 2017, un expert va être nommé par le service juridique de l’assureur de la commune.
D’autres éléments semblent également subir une usure anormale : vis de décendrage, vase d’expansion, conduit de fumée…

Rideau de séparation dans la grande salle du foyer communal :
A commander, suite accord du conseil municipal lors d’une précédente réunion.

Éclairage public :
Demandes d’extensions du réseau d’éclairage public au niveau de l’abribus du carrefour d’Angly, sur les villages de La Foudrasse, Bois La Croix, Lichiat et Le Guet  : après délibération (9 voix contre, 1 voix pour) le conseil municipal ne donne pas suite à ces demandes.

Demande de Certificat d’Urbanisme


Suite à la demande de la Sous-Préfecture, une nouvelle délibération, est nécessaire pour une dérogation d’urbanisme pour la parcelle 181 située en bordure de la D54, à l’entrée du bourg, afin de pour donner la possibilité à une jeune famille, avec enfant en âge scolaire, travaillant sur la commune, de pouvoir construire une maison individuelle.
Accord unanime

Subventions aux associations


A l’unanimité le conseil municipal a reconduit la somme de 150€ aux onze associations actives de la commune pour les années 2016 et 2017.
Une subvention complémentaire de 50 euros a été accordée à l’Étoile Cycliste pour l’organisation de l’édition 2016 du Mini Tour Creusois.
La subvention aux JMF de la Creuse d’un montant de 157.50€ est reconduite pour 2017.
Il est indiqué qu’après évaluation de la consommation d’électricité de l’ACCA sur la ligne de la station d’épuration, un abonnement indépendant pourra être envisagé.

Renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie :


Accord unanime pour le renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie pour la période allant du 01/03/2017 au 28/02/2018.

Convention CNRACL / CDG 23


Il est précisé que le Centre De Gestion de la Creuse est un intermédiaire entre la CNRACL et les communes et qu’il assure actuellement un certain nombre de missions pour notre collectivité. La dématérialisation de certains actes rend nécessaire la mise en place d’un conventionnement régissant les relations du Centre et des collectivités affiliées dans ses compétences en matière de retraite.
Accord unanime du Conseil municipal

Questions et affaires diverses

Maison Familiale d’Accueil pour Personnes Âgées ou Handicapées (MAFPAH) :
Un courrier de Creusalis en date du 8 décembre 2016 fait part de l’inscription pour financement sur l’année 2018, du projet de MAFPAH à Peyrat-la-Nonière.
La réalisation de cette opération reste toutefois suspendue à l’agrément du Conseil Départemental ainsi qu’à la signature d’une convention avec un centre hospitalier.
Une commission est constituée pour le suivi de ce dossier : Jean-Denis Bourcy, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Patrick Mollas.

Remise d’un défibrillateur à l’Association Marie Ch@ux les Cœurs :
L’APVOC remettra un défibrillateur à l’association « Marie Ch@ux les Cœurs » vendredi 17 février 2017 à 17h30, au foyer communal. Il est envisagé qu’il puisse être utilisé par une autre association en période hivernale.
Une formation à son utilisation sera effectuée sur place.
Accord pour la reconduction du prêt à titre gracieux de la salle polyvalente pour l’organisation d’un loto par l’APVOC en octobre 2017.

Petit patrimoine :
Un film sur les poulaillers de plein champ devrait être réalisé en avril 2017.
Une randonnée découverte des poulaillers du secteur de Vauzelle sera organisée par la section patrimoine de l’EC Peyrat-23, dimanche 9 avril en matinée.
Le dossier de demande de subvention européenne Leader pour la sauvegarde de poulaillers de plein champ sera déposé au printemps 2017 par l’EC Peyrat-23 qui sera maître d’œuvre.

Nouvelle association « P’Tiny » :
Patrick Mollas, fait part de la constitution d’une nouvelle association sur la commune, P’TINY, qui a pour objet la construction de petites maisons mobiles. Elle envisage d’utiliser une partie du dépôt « Ribot ».

Projet de Bar / Restaurant :
Le dossier a été transmis à la nouvelle communauté de communes
Une commission chargée du suivi de ce projet sera constituée

Bail Boucherie / Logement :
Georges Mrozicki, locataire, a fait part, par lettre recommandée reçue en mairie vendredi 27 janvier 2017, de sa décision de résilier son bail de location pour le local commercial et le logement situés 1 route de Saint Marc à Peyrat-la-Nonière.
Le préavis court sur 3 mois.

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