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Conseil municipal : réunion du 23 sept. 2016

mercredi 5 octobre 2016

Présents :Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Sébastien Simonneton, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Philippe Beaujard, Patrick Mollas, Matthieu Gauthier
Excusé : Jean-Denis Bourcy
Absent : Jean-François Moreau

Patrick Mollas est élu secrétaire de séance.

Compte rendu de la réunion du 24 juin 2016

Après lecture par Pierre Puiboube, 1er adjoint, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Travaux de voirie

Un point est effectué par Alain Luquet sur les travaux validés lors du précédent conseil municipal.

Sont réalisés :
- Arcy : curage de chaque côté du pont situé entre Arcy et St-Marc

Restent à réaliser :
- Cimetière : allée à décaisser et à ré empierrer (528.00 € HT)
- Les Boueix : coupure de route supprimée (accord de M. Ringuet pour que l’eau aille dans son champ), fossés à faire comme prévu
- Bois La Croix : banquette à enlever (240.00 € HT)
- Haute-Serre : transfert de la terre des Boueix pour remblaiement (807.00 € HT)

Présentation par Alain Luquet de nouveaux devis de l’entreprise Pinet :
- Chez Raynaud : tranchée pour évacuer les eaux pluviales dans le chemin qui a été débroussaillé : 217.80 € HT
- Les Reboules : gestion des eaux pluviales suite à la construction de 2 bâtiments photovoltaïques (coupure de chemin avec fourniture et pose d’un Ecobox 300 + 500 m de fossés) : 1 171.70 € HT (prise en charge par le propriétaire d’un Ecobox posé à une entrée de champ)
- Marzet : coupure de route et mise en place d’un Ecobox 215 : 662.56 € HT

Accord unanime du Conseil Municipal pour l’ensemble de ces travaux.

Réfection de chaussées

Alain Luquet présente les devis de l’entreprise Ponzo TP pour la réfection de chaussées sur proposition de la commission des travaux, par délignage, balayage et rechargement de la chaussée en grave émulsion à raison de 100 kg/m².
- Route de Chaux : 1 km à partir du carrefour de Violut vers le pont de La Chassagne, soit 3000 m² (17 700€ HT)
- Route du Bois La Croix : sur 1 km en direction de La Barre, soit 3000 m² + 40 m² pour la patte d’oie (17 936€ HT)
- Marzet : avec rechargement des 2 virages en direction de Létrieix sur 245 m² (2 425.50€ HT)
Les distances sont inférieures à celles prévues lors de la précédente réunion. Si les travaux sont effectués de façon satisfaisante le budget restant sera reporté sur 2017. Une demande de DETR sera déposée.

Accord unanime du Conseil Municipal pour la totalité de ces travaux.

Remplacement de la vis de la chaudière à bois

Alain Luquet informe les membres du conseil municipal qu’après constitution du dossier avec l’assurance, la société SB Thermique a décidé de prendre en charge la réparation de la vis endommagée, pièce et main d’œuvre.
Une première intervention a été effectuée le 21 septembre, la finalisation étant prévue le 29 septembre.

Station d’épuration

Un devis pour réparation de divers problèmes de plomberie a été sollicité auprès de la SAS GALLAND ainsi que le chiffrage de l’installation de sous-compteurs permettant d’évaluer la consommation d’eau et d’électricité du local de l’ACCA.
Pour la pose d’un sous-compteur électrique, un devis est demandé à Creuse Éco²

Garderie scolaire

Daniel Grosvallet, adjoint chargé des écoles fait état d’un effectif supérieur à celui prévu, suite à des inscriptions supplémentaires à la rentrée de septembre 2016 : sur plusieurs plages horaires, plus de 20 élèves sont présents, allant jusqu’à 32 entre 8h30 et 8h50. Pour respecter les taux d’encadrement, il devient nécessaire de recruter une personne supplémentaire.
Cette personne est également nécessaire pour seconder Véronique Nicolaon lors des TAP (Temps d’Activités Périscolaires) au Cycle 3, où 22 enfants sont présents, ceci afin de respecter le taux d’encadrement règlementaire.

La commission des écoles réunie le 8 septembre pour traiter ce sujet, propose d’employer un salarié en contrat d’aide à l’embauche (CAE), à raison de 20 heures hebdomadaires, ce qui représenterait une dépense annuelle de 2000 à 3500€ suivant le taux de prise en charge.

Accord unanime du Conseil Municipal pour le recrutement d’un emploi CAE, si possible dès le 1er octobre.

Devant cette nouvelle dépense supplémentaire non-budgétisée, il est souhaité de réfléchir sur un financement complémentaire (ex : participation aux frais de scolarité de leurs élèves par les communes n’ayant pas d’école ? garderie payante ?).

Suite à cette augmentation d’effectif, la salle de garderie n’est plus assez spacieuse. Après discussion sur diverses possibilités (dont l’utilisation du foyer communal), il est décidé d’annexer la salle de rangement, contigüe à la salle de garderie actuelle, pour agrandir l’espace.
Le déménagement sera effectué par l’employé du SIVOM secondé par Daniel Grosvallet. _ Les vieux livres et les deux tables en bois seront remis à la Ressourcerie de Chambon-sur-Voueize.
Une ouverture de 2m x 2m sera créée dans la cloison existante.

Questions et affaires diverses

Meuble bibliothèque :
Ce meuble ne correspondant pas au modèle souhaité, et la remise de 100 € proposée par les Ets Fauconnet n’ayant pas reçu l’aval du conseil municipal, un rendez-vous sur place avec le fabricant est souhaité pour régler le litige.

Projet de bar-restaurant-logement, place du Monument :
Une relance de l’architecte sera effectuée pour obtenir le chiffrage des aménagements nécessaires

Restauration scolaire :
Véronique Nicolaon, responsable, souhaiterait expérimenter un aménagement en deux services : enfants de la maternelle à 12h puis enfants du primaire, afin de réduire le temps de présence des enfants et aussi le bruit induit.
Cette proposition sera présentée à la commission des écoles (réunion prévue mercredi 5 octobre) et lors de la réunion de rentrée avec les parents (réunion prévue mardi 11 octobre) pour une expérimentation sur une semaine à la rentrée de Toussaint.

Infirmière libérale :
Ségolène Cordonnier recherche un local à louer pour installer son cabinet. Les membres du conseil municipal sont invités à réfléchir aux possibilités.

Bien de section à La Virolle :
Les arbres seront achetés par l’entreprise de Éric Duluc.

Court de tennis :
Benoit Giraud, président du Tennis Club informe de la nécessité de travaux d’entretien

Chauffage des vestiaires"CA Peyratois" au stade :
Un devis pour le remplacement des radiateurs à infrarouge est demandé à Creuse Éco².

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