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Conseil municipal : réunion du 23 octobre 2015

samedi 14 novembre 2015

Présents : Jean-Denis Bourcy, Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Patrick Mollas, Matthieu Gauthier, Jean-François Moreau, Philippe Beaujard

Excusé : Sébastien Simonneton

Danielle Troubat a été élue secrétaire de séance.

Approbation compte rendu de la réunion du 25 septembre 2015

Après lecture par Monsieur le Maire, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

Chaudière

Suite au compte-rendu du dernier conseil municipal, Monsieur le Maire indique que la réunion d’expertise prévue le 20 octobre 2015 a été annulée.
Le conseil municipal, à l’unanimité, souhaite rencontrer le représentant de l’assurance de la commune et demande qu’un courrier recommandé soit adressé à l’entreprise Pizon et à l’expert désigné par sa société d’assurances.

Sinistre "arbre Marzet"

Suite à l’expertise réalisée, les dommages seront garantis par l’assurance de la commune.

Affaires scolaires

Aide en maternelle :
L’aide à la surveillance des enfants de la maternelle (26) de 15h45 à 16h00 nécessite l’emploi d’une personne supplémentaire (accompagnement aux toilettes....). Accord unanime du conseil municipal pour confier cette tâche à Alexandra Guérin.
Son contrat sera modifié de 16 heures à 17 heures hebdomadaires.

Restauration scolaire :
Monsieur le Maire et Monsieur Grosvallet, adjoint chargé des affaires scolaires, ont assisté à un repas. Environ 40 enfants déjeunent, dont « 26 maternelles » pour 2 encadrants. Pour une bonne prise en charge des enfants, il serait souhaitable qu’une personne supplémentaire aide au moment du service.
Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité, charge Monsieur le Maire de s’informer sur la possibilité de la commune de bénéficier d’un contrat unique d’insertion (CUI) ou un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE), à temps partiel.

Tarif des repas :
Accord unanime des membres présents pour l’augmentation du prix du repas à compter du 1er janvier 2016 : 2,30€ (actuellement 2,10€). Ce prix devrait être harmonisé avec celui pratiqué à Saint-Chabrais. Le conseil municipal de Saint-Chabrais en délibérera prochainement.

Règlement intérieur des temps d’activités périscolaires
Il a été présenté par Daniel Grosvallet et validé par le conseil municipal.

Restauration et garderie du mercredi après-midi à Saint-Chabrais :
Remboursement de 2/3 des charges de repas et garderie du mercredi à Saint-Chabrais (part Peyrat : 2 229,04€ pour l’année scolaire 2014/2015).
Accord unanime

Foyer communal

Fenêtre de la cuisine :
Devis de l’entreprise Fauconnet pour un volet roulant en PVC : 346,15€ HT.
Accord de la majorité de l’assemblée (6 pour, 1 contre, 3 abstentions), pour l’acquisition de ce volet.

Fenêtres de la salle de restauration scolaire / bar :
Devis de l’entreprise Fauconnet pour un volet roulant PVC : 395.60€ HT.
Accord de la majorité (6 pour, 4 contre)

Rideau intérieur de séparation de la grande salle :
Le devis de la société Echoppe concernant le remplacement du rideau intérieur s’élève à 687.40€ HT (confection à œillets)
Accord de la majorité des membres présents (8 pour, 1 contre, 1 abstention)

Rideaux occultants pour les fenêtres vers l’estrade :
L’installation de rideaux occultants pour les fenêtres (montant du devis : 635.30€ HT) sera réalisée. (4 pour, 4 contre, 2 abstentions)

Diagnostic réseau assainissement

Monsieur Bonnyaud, technicien SATESE (service d’assistance technique aux exploitations de stations d’épuration), a informé monsieur le Maire et les adjoints présents lors de sa visite du 16 octobre 2015, qu’une étude de l’ensemble du réseau et du fonctionnement de la station d’épuration devrait être réalisée. Cette étude peut être subventionnée jusqu’à 80%.
Accord de la majorité des membres pour la réalisation de cette étude (6 pour, 1 contre, 3 abstentions)

Subvention exceptionnelle

Accord unanime pour le versement de la somme de 477,24€ (450,78€ d’abonnement Free pour la ligne téléphonique et Internet de 09/2014 à 08/2015 et 26,46€ de fournitures pour les activités périscolaires) à l’association « Les Amis de l’École »

Affaires et questions diverses

Schéma départemental de coopération intercommunale :
Des informations complémentaires seront communiquées lors de la réunion de la Com-Com du 26 octobre 2015.

Dossier Creusalis :
Réunion au Conseil Départemental le 3 décembre 2015.

Courrier de Madame Sananikone :
Demande de prolongation pour le délai de construction au lotissement
Accord du Conseil municipal pour une prolongation de 6 mois avec demande de nettoyage du terrain.

Prochaine réunion vendredi 20 novembre 2015 à 20 heures.

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