Présents : Jean-Denis Bourcy, Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton, Matthieu Gauthier
Excusé : Philippe Beaujard
Absent : Jean-François Moreau
Daniel Grosvallet a été élu secrétaire de séance.
Compte rendu de la réunion du 4 juin 2015
Après lecture par le maire, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Répartition du Fond National des Ressources Intercommunales et Communales)
Le maire soumet à l’assemblée le mode de répartition libre, adopté par le conseil communautaire lors de sa réunion du 25 juin 2015 :
Dotation de la Communauté de Communes : 44710€
Dotation des 10 communes membres : 74 280€, répartie en parts égales, soit 7428 € par commune.
Adopté à l’unanimité
Travaux sur les routes
Alain Luquet présente les devis complémentaires réalisés par l’entreprise Ponzo concernant la réfection de plusieurs routes communales, pour un montant HT de 37 598,40€ et TTC DE 45 118,08€.
Accord unanime.
Étagères pour le garage communal
Sur proposition de la commission des travaux, accord de l’ensemble du conseil municipal pour l’achat de 2 étagères métalliques pour le garage municipal, pour un montant de 400 euros TTC
Travaux à l’école
Pose de lambris et d’étagères à la maternelle :acceptation à la majorité du devis de la SARL Creuse ECO2, pour des travaux d’un montant de 1872 euros TTC
VMC : étude transmise à l’entreprise Puybaret pour son chiffrage
Travaux de retouches de peinture : ils seront envisagés après la résolution du problème d’humidité
Matériel de cuisine du foyer communal
Cuisinière : suite à la récente panne et l’intervention de la société Proxifroid, il convient d’envisager son remplacement. Suite au devis présenté, il est décidé de le faire rechiffrer avec un four à convection forcée.
Lave-vaisselle : il est décidé de faire chiffrer son remplacement
Taxe d’assainissement
Accord unanime pour l’augmentation annuelle des primes et taxes d’assainissement de 2,5% :
Prime : 12,55€
Taxe : 0.8497€ le m3
Affaires et questions diverses
Communauté de communes de Chénérailles :
une étude va être lancée sur les 5 communautés de communes du Pays afin de voir quelles sont les fusions possibles
les deux délégués de la commune sont chargés de se renseigner sur les possibilités de diffusion publique des comptes-rendus des réunions