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Conseil municipal : réunion du 30 juin 2015

jeudi 9 juillet 2015

Présents : Jean-Denis Bourcy, Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton, Matthieu Gauthier

Excusé : Philippe Beaujard

Absent : Jean-François Moreau

Daniel Grosvallet a été élu secrétaire de séance.

Compte rendu de la réunion du 4 juin 2015

Après lecture par le maire, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

Répartition du Fond National des Ressources Intercommunales et Communales)

Le maire soumet à l’assemblée le mode de répartition libre, adopté par le conseil communautaire lors de sa réunion du 25 juin 2015 :
- Dotation de la Communauté de Communes : 44710€
- Dotation des 10 communes membres : 74 280€, répartie en parts égales, soit 7428 € par commune.
Adopté à l’unanimité

Travaux sur les routes


Alain Luquet présente les devis complémentaires réalisés par l’entreprise Ponzo concernant la réfection de plusieurs routes communales, pour un montant HT de 37 598,40€ et TTC DE 45 118,08€.
Accord unanime.

Étagères pour le garage communal


Sur proposition de la commission des travaux, accord de l’ensemble du conseil municipal pour l’achat de 2 étagères métalliques pour le garage municipal, pour un montant de 400 euros TTC

Travaux à l’école

- Pose de lambris et d’étagères à la maternelle :acceptation à la majorité du devis de la SARL Creuse ECO2, pour des travaux d’un montant de 1872 euros TTC
- VMC : étude transmise à l’entreprise Puybaret pour son chiffrage
- Travaux de retouches de peinture : ils seront envisagés après la résolution du problème d’humidité

Matériel de cuisine du foyer communal

- Cuisinière : suite à la récente panne et l’intervention de la société Proxifroid, il convient d’envisager son remplacement. Suite au devis présenté, il est décidé de le faire rechiffrer avec un four à convection forcée.
- Lave-vaisselle : il est décidé de faire chiffrer son remplacement

Taxe d’assainissement


Accord unanime pour l’augmentation annuelle des primes et taxes d’assainissement de 2,5% :
- Prime : 12,55€
- Taxe : 0.8497€ le m3

Affaires et questions diverses

Communauté de communes de Chénérailles :
- une étude va être lancée sur les 5 communautés de communes du Pays afin de voir quelles sont les fusions possibles
- les deux délégués de la commune sont chargés de se renseigner sur les possibilités de diffusion publique des comptes-rendus des réunions

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