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Conseil municipal : réunion du 21 octobre 2014

samedi 25 octobre 2014

Présents : Jean-Denis Bourcy, maire, Pierre Puiboube, Alain Luquet, Daniel Grosvallet, adjoints, Marie-Hélène Giraud, Danielle Troubat, Philippe Beaujard, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton
Excusé : Jean-François Moreau
Absent : Matthieu Gauthier

Danielle Troubat est élue secrétaire de séance,

Le compte-rendu de la réunion du 8 août 2014 est approuvé à l’unanimité.

Demandes d’achats de biens de section

Ravayat : Suite à la demande d’achat du bien de section AS 126, le conseil municipal donne un accord unanime pour l’ouverture du dossier d’acquisition.

La Mazeire : Vu la demande d’achat d’une partie de la parcelle CE 252, le conseil municipal mandate l’adjoint responsable du secteur pour se rendre sur place et obtenir plus de précisions.
La décision concernant ce dossier est reportée à la prochaine réunion.

Angly : Suite à la demande d’achat du bien de section AV80, des informations complémentaires sont nécessaires pour délibérer sur ce dossier. Le responsable de secteur et le deuxième adjoint sont chargés de se rendre sur place.

Demande d’aménagement de chemins ruraux

Vauzelles : Les membres de la commission des travaux se rendront sur place dimanche 2 novembre à 10h30, pour évaluer les travaux à réaliser (débroussaillage du chemin ?).

Le Nat : Le devis s’élevant à 1 050 euros, le conseil municipal, à l’unanimité, confirme que les travaux demandés par un riverain ne seront pas réalisés.

Activités périscolaires

Suite à la démission de Maryline Dumontet, animatrice, la candidature de Véronique Brandon a été retenue pour effectuer le remplacement.

Subventions exceptionnelles

Les Amis de l’école : L’abonnement Free (Internet & téléphonie) d’un montant de 438,88€ pour l’année ayant été réglé par l’association, une subvention exceptionnelle de ce montant lui est attribuée.

CA Peyratois : Des travaux d’amélioration des tribunes du stade ont été réalisés par les bénévoles. L’achat des matériaux s’élève à 620 euros. Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de ce montant.

Désignation d’un conseiller municipal en charge des opérations de défense


Matthieu Gauthier est élu à l’unanimité

Signature électronique pour la comptabilité

Suite à la dématérialisation comptable, une signature électronique de visa est nécessaire. Accord unanime pour valider la signature du maire.

Décision modificative

Suite à un double encaissement de la dotation DGF de novembre 2013, il est nécessaire de procéder à une décision modificative au budget 2014 afin d’annuler l’un des titres. Accord unanime pour cet acte.

Délégation de signature à la secrétaire de mairie

Le conseil municipal, à l’unanimité, lui donne délégation de signature pour les actes administratifs : copies des actes d’état civil, photocopies.

Questions diverses

Église :
Il est décidé à l’unanimité de couper la vigne vierge pour limiter les dommages à la construction et aux vitraux.
Les modalités d’éclairage de la chapelle seront étudiées.

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