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Règlement d’utilisation du foyer communal

lundi 26 mai 2014

Le règlement d’utilisation du foyer communal a été mis à jour lors de la réunion de la commission "vie associative" convoquée mardi 6 mai 2014, salle de la mairie. Il a été validé par le conseil municipal lors de sa réunion du mardi 20 mai 2014.

Présents à la réunion du 6 mai : Jean-Denis Bourcy (maire), Daniel Grosvallet (responsable de la commission), Marie-Hélène Giraud (conseillère municipale), Catherine Dhollande (directrice de l’école), André Vincent (Gaule Peyratoise), Marinette Alvard (Étoile Cycliste Peyrat-23), Benoit Giraud (Tennis-Club et CA Peyratois), Jean-Pierre Mollas (Comité des Fêtes), Isabelle Moreau et Corinne Besse (Amis de l’École), Valéry Martin (Marie Ch@ux les Cœurs).

Excusée : Michèle Bourcy (Club Beauséjour - aînés), représentée par Jean-Denis Bourcy

Tarifs des locations

(à compter du 1er janvier 2015)
- Associations de la commune : gratuit
- Particuliers de la commune : 120.00 €
(sans utilisation de la cuisine et de la vaisselle : gratuit )
- Associations et particuliers extérieurs à la commune : 220.00 €
(sans utilisation de la cuisine et de la vaisselle : 55.00 € )
- Ventes publicitaires : 250.00 €

Un chèque de caution de 300 € libellé à l’ordre de « Trésor Public » est demandé pour chaque location (sauf aux associations de la commune), ainsi qu’une attestation d’assurance Responsabilité Civile (pour les associations de la commune, cette attestation est à fournir annuellement)

Tarifs des remplacements de matériel

- Couvert : 1.00 €
- Verre, tasse : 2.00 €
- Assiette : 3.00 €
- Tréteau : 5.00 €
- Chaise : 30.00 €
- Plateau bois : suivant coût réel de remplacement

Utilisation du vidéoprojecteur

Le vidéoprojecteur est propriété des associations de la commune. Son utilisation leur est réservée. Il est entreposé au secrétariat de mairie. Une liste de personnes habilitées à l’utiliser sera établie après une réunion de formation qui aura lieu mardi 3 juin à 20h30, salle de la mairie.

Dispositions diverses

Il est rappelé que le stationnement des véhicules n’est pas autorisé dans la cour de l’école. L’accès aux jeux (toboggan, portique, tricycles, etc. .) est réservé à une utilisation scolaire.
Pour toute demande de location, s’adresser au secrétariat de mairie (horaires d’ouverture : mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 14h00 à 17h00 et samedi de 9h00 à 12h00).

NB : Un premier exemplaire de ce règlement est remis à la personne responsable de la location. Un second exemplaire, soumis à son approbation (signature), est conservé en mairie.

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Règlement d’utilisation du foyer
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