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Conseil municipal : réunion du 17 mai 2013

lundi 20 mai 2013

Présents : BOURCY Jean Denis, GIRAUD Marie Hélène, MOREAU Jean François, LUQUET Alain, ALVARD Marinette, BEAUJARD Philippe, GROSVALLET Daniel, MOLLAS Patrick.

Absents : BELLANGER Patrick, CORDONNIER Thierry, SIMONNETON Joël.

Après l’approbation du compte rendu de la réunion du 5 Avril 2013, les points suivants sont abordés :

Demande d’achat d’une parcelle au lotissement communal

Le conseil municipal a décidé de la vente du lot constitué des parcelles n° 252 et 264 de superficies respectives 824 m² et 402 m² situées sur le lotissement communal « Les Champs Meaux » à Mme SANANIKONE Bothali. Cette vente est accordée pour la somme de 500€ , les travaux de raccordement et les frais de Notaire étant à la charge de l’acquéreur qui s’engage à construire une maison d’habitation dans un délai de 2 ans du jour de la signature de l’acte de vente.

Demande d’agrandissement du cabinet médical

Le conseil municipal a émis à la majorité (4 pour, 3 contre, 1 blanc) un avis favorable à la demande du Docteur HASSAIRI en vue de l’agrandissement du cabinet médical conformément au devis du 01/04/2013 de l’entreprise CECCHETTI (16 068,06€ HT) et au devis du 30/04/2013 de la Lyonnaise des Eaux (780,80€HT). Cet avis est conditionné par l’acceptation de la part du Docteur Hassaïri d’une augmentation mensuelle de 70€ du loyer du cabinet médical (augmentation applicable le mois suivant la fin des travaux d’agrandissement).Un courrier sera transmis en ce sens au Docteur Hassaïri.

Remplacement des battants des 3 cloches de l’église

Le conseil accepte à la majorité (7 pour, 1 abstention) le devis de la société LUSSAULT pour cette opération ( 2 141,03€ TTC )

Portail du stade

Le conseil accepte à l’unanimité le devis de l’entreprise CANCALON pour la consolidation du poteau central et le remplacement de 2 serrures (351,86€TTC).

Recensement de la population

Le recensement des habitants de la commune se fera entre le 16 janvier 2014 et le 15 février 2014. Le conseil a désigné Mme BOURCY Michelle comme coordonnateur communal assistée de Mr PUIBOUBE Pierre, leur mission consistera à encadrer cette opération. Un(e) agent recenseur, qui lui sera rémunéré, sera recherché pour effectuer les enquêtes auprès de la population.

Questions diverses

-  Concernant un chemin à Haute-Serre et à la demande de Mme ROUCHON, le conseil municipal a confirmé l’accord donné par délibération du 9 septembre 1985 pour le déplacement de l’assise du chemin actuellement mitoyen aux communes de Puy-Malsignat et Peyrat-la-Nonière sur une partie de la parcelle section n° BN 30 appartenant à Mme ROUCHON et sise sur la commune de Puy-Malsignat.

-  Le conseil municipal donne son accord concernant l’achat d’une tondeuse (355€TTC).

-  Le conseil municipal donne son accord pour l’achat d’une armoire de rangement (pour nouvelle salle du conseil) en bois massif d’après devis de l’entreprise FAUCONNET. Mr LUQUET est cependant chargé de demander quelques explications supplémentaires.

-  Mr Le Maire informe l’assemblée de l’avancement du projet d’agrandissement de la caserne des pompiers.

-  Attributions FDAEC 2013 et amendes de police : le conseil valide la proposition d’utilisation des fonds du FDAEC pour 2013 (6444€) à savoir travaux de voirie, crépi d’une face des préaux des écoles et achat de matériel informatique pour Mairie. Le montant des amendes de police (507€) sera utilisé pour l’achat de matériel de sécurité routière.

-  Mr Le Maire informe l’assemblée que Mr Cyrille CORDONNIER, locataire de l’appartement situé au dessus du cabinet médical a fait savoir par courrier qu’il quittera les lieux à partir du 15 Juillet 2013.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : VENDREDI 14 JUIN 2013 à 20 heures

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